L'Assemblée nationale sous la Vè République, 60 ans d'histoire

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L'Assemblée nationale sous la Ve République. 60 ans d'histoire.

Dans le cadre du 60e anniversaire de la Constitution de 1958, le Comité d'Histoire parlementaire et politique et les Alumni de Sciences Po se sont associés pour organiser avec le soutien de la Questure un colloque consacré à l'Assemblée nationale sous la Ve République.

 

Présentation : C'est une approche qui peut sembler paradoxale si l'on rappelle que c'est précisément pour combattre les excès du parlementarisme et du régime des partis que le général de Gaulle et Michel Debré ont conçu la Constitution de 1958, soulignant la prépondérance du couple exécutif dans l'équilibre institutionnel. Ce système, marqué notamment par la rationalisation du parlementarisme, c'est-à-dire par son encadrement, s'est par la suite largement présidentialisé sous l'effet de la pratique gaullienne du fait majoritaire, puis de la révision de 1962 et de celle de 2000, instaurant le quinquennat et couplant l'élection présidentielle avec les élections législatives. Néanmoins, cette évolution présidentialiste s'est réalisée dans le cadre d'un régime qui est d'abord et avant tout parlementaire, dans la mesure où il préserve le rôle du Parlement dans la fabrication des lois et dans le contrôle du Gouvernement. Les périodes de cohabitation ont montré qu'un Gouvernement émanant d'une majorité parlementaire opposée au chef de l'Etat était en mesure d'imposer sa politique à ce dernier.  Par ailleurs, un courant de réhabilitation et de renforcement du contre-pouvoir parlementaire s'est développé depuis une quinzaine d'années, marqué notamment par la révision de 2008. Le séisme politique de 2017, entraînant à la fois un renouvellement massif du personnel parlementaire et un changement radical du paysage partisan, a manifesté une volonté collective de transformer le rôle et le fonctionnement du système institutionnel. Cette volonté d'innovation se traduit par la multiplication des projets et des initiatives visant à rendre le Parlement plus efficace, plus transparent, plus démocratique, voire même ceux qui tendent vers une VIe République.


Déroulé : Ce colloque sera mené en deux temps. La complexité de cette histoire d'un régime parlementaire-présidentiel sera au cœur des interventions des chercheurs qui interviendront dans la matinée. La table ronde de l'après-midi sera réservée aux député(e)s qui débattront quant à eux du présent et de l'avenir de l'Assemblée nationale, et notamment des projets de révision qui sont d'actualité.

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