Le Sénat de la Vè République, 60 ans d'histoire - APRÈS-MIDI

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Présentation : A l'heure où l'on commémore le soixantième anniversaire de la Constitution de 1958, et alors que des transformations politiques majeures sont intervenues en 2017, le Comité d'histoire parlementaire et politique, en partenariat avec l'Association des Sciences Po, organise un colloque consacré à la place du Sénat dans nos institutions et plus largement dans notre vie publique.

Le grand constitutionnaliste Marcel Prélot, qui fut lui-même député puis sénateur du Doubs, n'hésitait pas à qualifier la Ve République de «République sénatoriale». C'était sans doute exagéré mais il est vrai que la Constitution de 1958, et plus encore la pratique institutionnelle qui en a découlé, ont donné à la seconde chambre une place originale dans l'édifice institutionnel de la Ve République.

La première caractéristique du Sénat est sa permanence : à la différence de l'Assemblée nationale, il ne peut être dissout. C'est cette permanence qui justifie, notamment, que la Constitution de la Ve République confie au Président du Sénat l'exercice provisoire des fonctions du Président de la République si celui-ci est empêché, s'il démissionne ou vient à mourir. La spécificité du Sénat réside ensuite dans le rôle de représentation des collectivités territoriales que lui attribue l'article 24 de la Constitution. De ce rôle découle le mode de désignation des sénateurs, qui a fait couler beaucoup d'encre, au point que Lionel Jospin l'a même qualifié d' «anomalie démocratique».

Mais c'est précisément ce lien particulier avec les élus locaux qui donne à cette « chambre du seigle et de la châtaigne », selon la formule du doyen Vedel, sa raison d'être, son originalité et son actualité brûlante.

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